Quels sont les impôts que vous payez sur la vente de votre maison ?
Lorsque vous décidez de vendre une maison, vous pouvez être amené à payer des taxes. Lorsque vous vendez votre maison, il se peut que vous deviez payer certaines taxes, notamment au moment de la vente de votre maison.
Ces impôts sur la vente de la maison devront être payés dans le cas où une plus-value est générée, c’est-à-dire lorsqu’au moment de la vente de la propriété on obtient une somme supérieure à celle qui a été payée pour l’achat de la maison.
Attention, toutefois, car les propriétaires d’un bien immobilier ne sont pas toujours tenus de payer des impôts sur la vente de la maison, car il existe des cas spécifiques dans lesquels la plus-value ne doit pas être imposée.
Nous allons examiner ci-dessous les taxes qui sont payées lors de la vente d’une maison, afin que vous ayez une idée claire de ce que sont les taxes et les dépenses qui doivent être supportées par ceux qui décident de vendre une propriété de son bien. En outre, nous allons également clarifier quelles sont les dispositions pour ceux qui vendent leur première maison, ceux qui vendent leur deuxième maison et ceux qui décident de liquider un bien hérité, puisque pour chaque cas il y a des impôts différents.
Quand la vente du bien est soumise à l’impôt ?
Nous commençons par répondre à la question que se posent tous ceux qui vendent un bien immobilier : quand la vente d’une maison est-elle taxée ? Comme nous l’avons mentionné, l’imposition a lieu lorsqu’une plus-value se développe, c’est-à-dire lorsque le bien que vous avez acheté est ensuite revendu à un prix plus élevé dans les six années suivant l’achat.
Ainsi, si vous avez acheté un bien immobilier depuis moins de cinq ans, que vous décidez de le vendre et que, grâce à cette vente, vous recevez une somme d’argent supérieure au prix que vous avez payé pour acheter la maison, cette plus-value doit être imposée.
Pour mieux comprendre la situation, prenons un exemple concret : vous avez acheté une maison d’une valeur de 250 000 euros et après un an, vous décidez de la vendre au prix de 350 000 euros, ces 100 000 euros d’augmentation devront être imposés.
L’imposition de la plus-value concerne
- toutes les propriétés vendues qui ont été achetées depuis moins de six ans ;
- les biens immobiliers qui ne sont pas passés au vendeur par suite d’un héritage ;
- les biens qui n’ont pas été utilisés comme résidence du vendeur ou d’un membre de sa famille entre l’achat et la vente qui a réalisé la plus-value.
- Dans tous les autres cas, il n’y a pas d’imposition et la vente du bien peut avoir lieu sans aucune obligation pour l’État. Mais pour avoir une image claire de la situation, nous allons approfondir le thème ci-dessous.
Dans quels cas la plus-value n’est pas imposée ?
Les biens qui ne génèrent pas de plus-values et pour lesquels aucune taxe n’est appliquée en cas de vente sont les suivants
- les propriétés (qui ne sont pas la résidence principale) qui sont vendues après 6 ans de l’achat ;
- les unités immobilières urbaines qui, pendant la majeure partie de la période comprise entre l’achat (ou la construction) et la vente, ont été utilisées comme
- résidence principale du cédant ou des membres de sa famille ;
- les biens reçus par héritage
- les biens reçus par donation, si, en ce qui concerne la personne qui a fait la donation, 5 ans se sont écoulés depuis l’achat ou la construction de ces biens.
Avant de vendre une maison, il est donc conseillé de calculer les années effectives écoulées depuis l’achat du bien afin de comprendre, dans le cas d’une vente générant des plus-values, quel est le montant de l’impôt dû et quelle fiscalité il convient d’utiliser.